The Error Tribune

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1. Propriété intellectuelle

ERROR TRIBUNE avise les utilisateurs de ce site que les éléments présentés (photos, articles dessins, logos, noms de modèles ou de marque, etc…) sont protégés par la législation en vigueur et notamment par la législation sur le droit d’auteur, sur les dessins et modèles, sur les marques, sur les bases de données. Toutes les prises de vue ont été effectuées après autorisation.

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Le Site ainsi protégé de même que son contenu est la propriété de [nom de la société éditrice du site] et/ou de tiers ayant autorisé ERROR TRIBUNE à les utiliser. Toute reproduction, utilisation, adaptation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale est interdite, ceci sauf accord préalable écrit de la part de ERROR TRIBUNE. A défaut, elle serait susceptible d’en constituer une contrefaçon passible de sanction tant civiles que pénales.

2. Liens vers le Site

La liaison d’un site à ERROR TRIBUNE devra faire l’objet d’une demande écrite et préalable à :[A COMPLETER NOM/ adresse…].

3. Protection des données

ERROR TRIBUNE respecte la liberté de tout individu visitant le Site. La présente clause 3 décrit les renseignements que ERROR TRIBUNE est susceptible de collecter ainsi que l’usage qu’il en sera fait.

• Renseignements personnels

  ERROR TRIBUNE. ne se procurera pas des informations permettant d’identifier personnellement, directement ou indirectement (c’est à dire vos noms, adresse, numéro de téléphone ou adresse e-mail; “Renseignement personnel”) un visiteur à moins qu’il ne nous les communique volontairement. Si un visiteur fournit des renseignements personnels à ERROR TRIBUNE, ceux-ci seront stockés dans une base de données pour être utilisés pour des opérations marketing, pour des analyses de marché, le suivi des ventes ainsi que pour pouvoir vous contacter.

• Droit d’accès et de rectification

  Conformément à la loi n° 78-17 en date du 06 janvier 1978, dite loi INFORMATIQUES et LIBERTES, il vous est possible à tout moment d’adresser une demande de modifications des informations vous concernant.

Vous disposez de droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Pour cela vous pouvez contacter[ A COMPLETER], dont les coordonnées se trouvent dans le portail : Rubrique CONTACT

• Renseignements non-associables à une personne, obtenus automatiquement

  Dans certains cas nous pouvons obtenir des renseignements qui ne peuvent, en aucun cas, être associés à une personne en particulier. Il s’agit de renseignements portant sur le type de Navigateur Internet que vous utilisez, le système de votre ordinateur et le nom du domaine par lequel vous êtes arrivé(e) sur notre Site.

• Informations que nous sommes susceptibles de placer directement sur votre disque dur

  Lors de votre visite sur le Site, nous sommes susceptibles d’implanter de l’information directement sur votre ordinateur. Cette information sera transmise sous forme de “Cookie” ou d’un fichier assimilable et nous sera très utile. Un “cookie” ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (Les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation. etc…) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de ces informations dans votre ordinateur est au maximum de sept mois. Les cookies nous permettront en outre de vous proposer un site Internet ou des publicités sur mesure qui correspondront mieux à vos attentes et préférences. Les programmes de navigation Internet que nous détaillons ci-après vous permettent d’effacer les cookies sur votre disque dur, de les bloquer entièrement ou de recevoir un avertissement avant l’implantation dudit cookie. Veuillez trouver ci-dessous les informations pour vous opposer à l’enregistrement de cookies:

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Cliquez “affichage”, “options”, “avancées”. Parmi les différents avertissements que vous pouvez activer, le quatrième (cinquième avertissement sur Internet Explorer 4) est intitulé “refuser toujours les cookies”.

b.

c. Si vous utilisez Internet Explorer 5 (Microsoft):
Cliquez “outil”, “options Internet”, “avancées”. Parmi les différents avertissements que vous pouvez activer, ne pas enregistrer la pagre cryptée sur le disque.

d.

e. Si vous utiliser Nescape Navigator 3 (Netscape):
Cliquez “options”, “préférences du réseau”, “protocoles”.
Parmi les différents avertissements proposés, le premier est intitulé: “avertir avant d’accepter un cookie”. Vous serez alors averti(e) lors de l’arrivée d’un cookie et pourrez vous opposer à son enregistrement par votre logiciel de navigation.

f.

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4. Décharge de responsabilité

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